Skip to main content

Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Dénomination : MAATEL

Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

Siège : 259 RUE DU ROCHER DE LORZIER 38 430 MOIRANS FRANCE

Capital : 1 000 000 €

Numéro RCS : 76 B 317

Identification fiscale : FR92 306 606 583

Conception du site internet

Agence digitale Web+

3 rue du Canal

38430 Moirans

Contact : 08 05 69 09 60

Informations de contact

Président de la société : Gérard BARRAUD

Directeur de la publication : Nathalie BERGER

Pour nous contacter

Contact : +33 (0)4 76 07 39 50

Condition d’utilisation du site internet

Droits d’auteur

Ce site est la propriété de MAATEL SASU. L’intégralité du contenu est protégée par les droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle est strictement interdite.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par e-mail sur la boite aux lettres : information@maatel.fr

Rétroliens

Il est formellement interdit de faire un rétrolien (backlink) vers tout ou partie du site maatel.com sans l’autorisation expresse de la société Maatel.

Toute demande de rétrolien en provenance d’un site n’utilisant pas le protocole HTTPS sera systématiquement rejetée.

NB : MAATEL SASU ne désire figurer dans aucun annuaire ou ferme de liens sans son autorisation écrite.

Crédit photo

Les photos et vidéos du site internet regroupent :

  • Des photographies dont la société Maatel est propriétaire.
  • Des photographies de produits et de logos de nos partenaires et clients pour lesquelles Maatel a eu l’accord explicite de les diffuser sur son site internet.
  • Des images libres de droits, publiées conformément à leur licence d’utilisation.

Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation, exception faite des images libre de droits et selon la licence auxquelles elles répondent.

Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.

Si vous souhaitez utiliser une ou plusieurs images de ce site internet, contactez-nous à rgpd@maatel.fr pour en demander l’autorisation ou vous renseignez sur la licence à laquelle elle répond.

Politique de protection des données

MAATEL met régulièrement à jour sa politique de protection des données en fonction de son intérêt légitime et du cadre légale. Notre Politique de Protection des Données est consultable à cette adresse : https://maatel.com/politique-protection-donnees-rgpd/